Études de cas sur la politique et la législation de la bioénergie : options pour la durabilité

Cette étude (en anglais) examine la législation, les politiques et les institutions relatives à la bioénergie dans les pays suivants : Argentine, Brésil, Estonie, Mexique, Tanzanie, Thaïlande, et Philippines. Le but de cet examen en profondeur est d’identifier les outils juridiques qui peuvent contribuer de manière significative au développement durable de la production de bioénergie sur les plans économique, social et environnemental.

« Case studies on bioenergy policy and law : options for sustainability »

FAO

393 pages

mars 2010

(document en anglais)

Sommaire

PRÉFACE

1. Introduction

2. Méthodologie et synthèse des études de cas

PARTIE I

Instruments juridiques internationaux relatifs à la bioénergie

PARTIE II

Études de cas par pays

a. Argentine

b. Brésil

C. Estonie

d. Mexique

e. Les Philippines

f. Tanzanie

g. Thaïlande

PARTIE III

Analyse comparative des études de cas

Xavier Dufail

Argentine : XIIIème Congrès Forestier mondial et Forum sur les Forets et l’énergie

Le XIIIe Congrès Forestier Mondial s’est tenu à Buenos Aires (Argentine) du 18 au 25 octobre 2009. Le Congrès a organisé un Forum sur les forêts et l’énergie. Son objectif était de fournir un aperçu rapide de la situation actuelle, à partir de la contribution du bois au secteur de la bioénergie jusque aux techniques actuelles et émergentes, y compris les impacts économiques et environnementaux. Le Forum se proposait d’aider les responsables des politiques forestières à élaborer des politiques et des mesures susceptibles d’équilibrer les risques et les opportunités au sein du secteur.

Le XIIIème Congrès Forestier mondial

Sept thèmes principaux ont structuré les travaux du Congrès forestier mondial, qui couvrent la majorité des aspects touchant aux forêts et aux produits et services que celles-ci génèrent. Certains thèmes concernent partiellement ou entièrement les problématiques de bois énergie dans les pays en développement. Nous ne rapportons ci-après que ces sous-thèmes en relation avec l’énergie :

Thème 1. Forêts et biodiversité

- Déforestation et fragmentation des forêts-
- Causes de déforestation, stratégies pour réduire la déforestation

- Restoration, déboisement et désertification.

- Variation génétique en relation avec l’utilisation.

Thème 2. Produire pour le développement

- Forêts et énergie :
Production et utilisation de feu de bois.

Biocombustibles industriels.

Plantations de bois d’énergie.

Cogénération.

Aspects économiques.

Impacts sur les écosystèmes.

Externalités de la production de bioénergie.

Politiques et planification.

Thème 3. Les forêts au service des populations

- Forêts et changement climatique

- Foresterie Urbaine : impact sur le bilan énergétique

Thème 4. Entretien de nos forêts

- Les forêts et le feu

Thème 5. Les opportunités de développement

- Viabilité et rentabilité économique : rentabilité de la gestion durable des forêts et des aspects qui la détermine.

- Commerce des produits forestiers

- Les forêts et la lutte contre la pauvreté : impact socio-économique du secteur forestier.

Thème 6. Organisation du développement forestier

- Processus de critères et indicateurs pour la gestion forestière durable.

- Le secteur forestier au sein des politiques de développement

- Exploitation et le commerce illégal

- Recherche, vulgarisation et éducation
- Politiques et influences intersectorielles
- Apport du secteur forestier aux économies nationales et locales

Thème 7. Interaction harmonieuse entre l’homme et les forêts

- Régimes fonciers : régimes fonciers et leur impact sur la gestion durable des forêts ; médiations dans la gestion des ressources naturelles

- Populations autochtones, communautés et organismes
- Connaissances traditionnelles, valeurs sociales, culturelles et spirituelles

- Modèles de gestion des ressources naturelles

- Gestion et procédés participatifs

Forum sur les forêts et l’énergie

L’emploi du bois pour la production d’énergie est une composante importante du secteur bioénergétique car le bois sert tant pour le chauffage, la cuisson des aliments (bois de feu) et la production d’électricité que, depuis quelques années, pour la préparation des biocombustibles liquides.

L’utilisation de bois pour la fabrication de biocarburants liquides devrait s’accentuer dans les prochaines années, posant de nouveaux défis au secteur forestier : tendance à convertir les forêts en cultures bioénergétiques.

L’objectif de ce forum était de :

- évaluer et décrire l’état actuel des connaissances sur les risques et les opportunités pour le secteur forestier des futurs marchés bioénergétiques ;

- aider les responsables des politiques forestières à fournir des données en connaissance de cause aux débats nationaux et internationaux sur la bioénergie.

Le document proposé en téléchargement ci-dessous présente de façon plus détaillée ce Forum et son programme.

Pour plus d’informations sur le Congrès et sur le Forum

- Voir le site officiel du Congrès (en anglais et espagnol) ;
- et ces pages du site de la FAO.

René Massé

Argentine : enregistrement MDP d’un projet biogaz de décharge

Bionersis annonce l’enregistrement MDP (Mécanisme de Développement Propre du Protocole de Kyoto) d’un premier projet argentin de réduction de biogaz de décharge.

La décharge municipale mise en exploitation se situe dans la ville de Mendoza, située sur les contreforts des Andes. L’équipement de la décharge est terminé et son exploitation a d’ores et déjà débuté.

Avec huit sites de réduction de biogaz de décharge enregistrés, Bionersis confirme son expertise unique dans ce domaine et conforte sa position de leader mondial de ce segment.

Le tableau ci-dessous récapitule les projets de Bionersis dans le monde :

Projets Bionersis dans le monde (octobre 2009) (JPEG – 6.5 ko)


Source : un article publié le 9 octobre 2009 sur le site de Yahoo France Finance.

René Massé